1. PUBLICATION et HEBERGEMENT

Le site Internet boutiquemusee.peugeot.com est publié par :

L'Aventure Peugeot
Le Rocher
7, route de Beaulieu
VALENTIGNEY
FRANCE

Association déclarée « Loi 1901 » de droit français déclarée à la sous-préfecture de Montbéliard sous le numéro 3129
N° de TVA : FR89389761578

Responsables de la publication du site :

• Directeur de la publication : M. Loïc Henouïl
• Responsable du site : Chantal Petite
  Un responsable peut être contacté par l'intermédiaire de l'adresse électronique suivante : contact@musee-peugeot.fr
• Hébergeur du site : PSA/DSIN

2. DONNEES PERSONNELLES

L'Utilisateur est informé qu'en application de l'article 22 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l'informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, la collecte d'information à caractère personnel effectuée via le site boutiquemusee.peugeot.com a fait l'objet d'une déclaration préalable à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1053772

En application de l'article 32 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l'informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, les données personnelles évoquées ci-dessus sont collectées en vue de vérifier la qualité des Utilisateurs, de répondre aux demandes de renseignements et d'assurer une gestion commerciale efficace du site en fournissant à L'Aventure Peugeot des informations relatives aux pages visitées et aux produits commandés par les Utilisateurs. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

L'Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de modification, de rectification et/ou de suppression des données personnelles collectées, conformément à l'article 40 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l'informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.

Pour exercer ce droit l'Utilisateur devra adresser un message à Chantal Petite Musée de l'Aventure Peugeot. Carrefour de l'Europe. 25600 SOCHAUX ou modifier directement ces informations par voie électronique.

Les informations collectées sur ce site sont réservés à l'usage exclusif de l'Aventure Peugeot, et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans l'accord préalable de l'Utilisateur.

3. COOKIES

L'Utilisateur est informé que le site boutiquemusee.peugeot.com a mis en place un système de cookies.

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4. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'Aventure Peugeot avise les Utilisateurs de ce site :

1. que de nombreux éléments du présent site sont protégés :

a. par la législation sur le droit d'auteur tels que notamment des plans, des photographies, des articles, des textes, des dessins, des séquences animées,. ;

b. et/ou par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de produits apparaissant sur le site (miniatures par exemple) ;

c. et/ou par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque "PEUGEOT", la marque "Lion complet stylisé" (représentant le logo d'AUTOMOBILES PEUGEOT) et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site.

2. que la mise à disposition des produits via le présent site relèvent d'un savoir faire particulier développé par L'Aventure Peugeot.

Ces éléments sont la propriété de L'Aventure Peugeot ou de tiers ayant autorisé L'Aventure Peugeot à les exploiter.

En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, .) sont interdites sans l'autorisation écrite préalable de L'Aventure Peugeot, sous réserve des exceptions visées à l'article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 euro d'amende.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITE

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6. LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site boutiquemusee.peugeot.com nécessite une autorisation préalable et écrite de L'Aventure Peugeot.

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7. DROIT APPLICABLE

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